📌 La Constitution de 1791 repose sur la souveraineté nationale et la séparation des pouvoirs, avec une Assemblée législative puissante et un Roi titulaire de l’exécutif, disposant notamment d’un droit de veto législatif.
1. Quelle caractéristique distingue la Constitution de 1791 de celle de 1793 ?
2. Quel dispositif institutionnel est prévu par la Constitution de l’an I, adoptée le 24 juin 1793 ?
3. Dans la Constitution de l’an VIII, qui détient effectivement les pouvoirs de décision malgré l’existence de quatre assemblées et de trois Consuls ?
Sur quoi repose la Constitution de 1791 ?
Sur la souveraineté nationale et la séparation des pouvoirs.
Quel droit spécial possède le Roi selon la Constitution de 1791 ?
Un droit de veto législatif.
Quelle forme de gouvernement institue la Constitution de l’an I ?
Une République fondée sur la souveraineté du peuple.
Combien de membres compte le Conseil exécutif selon la Constitution de l’an I ?
24 membres.
Combien de Consuls crée la Constitution de l’an VIII ?
Trois Consuls.
Qui détient les pouvoirs de décision selon la Constitution de l’an VIII ?
Le Premier Consul seul.
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