★ À maîtriser
📌 Dans la tradition continentale, le droit pénal est rattaché au droit privé, tandis qu’en Angleterre il est rattaché au droit public.
Compléments
Le droit pénal ne se réduit pas à l’audience et de nombreuses règles pénales ne figurent pas dans le Code pénal.
Le cours estime à 30 millions le nombre de personnes victimes d’infractions.
La séparation entre droit public et droit privé a des conséquences juridictionnelles, avec deux ordres de juridiction présentés comme distincts depuis les années 1970.
La procédure pénale est autonome et dispose de son propre code, distinct des codes de procédure civile et administrative.
Le droit pénal sanctionne les atteintes aux droits fondamentaux, mais ne se réduit pas à l’audience.
★ À maîtriser
📌 Le droit pénal spécial présente les règles applicables aux différentes infractions, tandis que le droit pénal général étudie les conditions de la répression.
📌 Une personne ne peut être sanctionnée si un trouble psychique la prive de conscience ou si elle a agi sous la contrainte ou en légitime défense.
Compléments
Le Code pénal rassemble environ 400 infractions.
En 1791 paraît le premier Code pénal, puis un deuxième Code pénal est adopté en 1810.
Le droit pénal général étudie notamment l’application de la loi pénale dans l’espace et les conditions de la responsabilité pénale.
Parmi les sous-matières pénales figurent :
📌 La criminologie et la sociologie pénales abordent le phénomène pénal en lien avec l’individu et la société, tandis que l’approche juridique examine les infractions au regard des textes.
★ À maîtriser
📌 L’action publique concerne la poursuite pénale, tandis que l’action civile permet notamment de demander des dommages et intérêts.
Compléments
★ À maîtriser
Sous l’Ancien Régime, la société est organisée en trois ordres :
La Révolution française crée la prison comme peine, conçue comme une privation de liberté.
Montesquieu distingue les pouvoirs exécutif, législatif et judiciaire, qui étaient auparavant confondus et doivent être séparés.
Compléments
📌 Sous l’Ancien Régime, les règles pénales et fiscales varient selon l’ordre social, et les peines diffèrent entre nobles et tiers état.
Sous l’Ancien Régime, toute justice émane du roi, qui peut saisir une affaire à tout moment.
Sous l’Ancien Régime, les peines sont peu variées et comprennent souvent la peine de mort ou des châtiments cruels, comme le fouet et la coupe de la main.
Michel Foucault analyse l’éclat des supplices dans son ouvrage de 1975, en décrivant le supplice public comme une manifestation de la puissance du roi.
Sous l’Ancien Régime, les cachots servent principalement à retenir les personnes jusqu’à leur jugement ou à obtenir des aveux par la torture, et non à leur faire purger une peine de prison.
Voltaire prend publiquement position dans plusieurs affaires, dont :
Justice inégale et arbitraire → revendication révolutionnaire d’égalité et de légalité.
★ À maîtriser
📌 Selon Beccaria, toute autorité exercée par un homme sur un autre est tyrannique si elle n’est pas strictement nécessaire.
📌 Pour Beccaria, une peine efficace doit être certaine, calculée et modérée, sans dépasser ce qui est strictement nécessaire pour dissuader les citoyens.
Compléments
📌 Beccaria veut limiter l’interprétation judiciaire de la loi pénale, car les juges qui l’interprètent risquent de devenir de petits tyrans.
📌 Pour Beccaria, la responsabilité pénale suppose que la personne puisse agir par sa raison ; une personne incapable de cette action ne peut être punie pénalement.
Contrat social légitime le droit de punir ; l’excès devient tyrannie
★ À maîtriser
Compléments
Lombroso, médecin aliéniste intervenant dans les prisons, rapproche le criminel du fou et recherche les caractères communs aux condamnés et aux personnes considérées comme folles.
Lombroso reprend la phrénologie de Gall, qui prétend déduire des caractéristiques individuelles de la forme du crâne.
📌 La théorie de Lombroso confond naturel et culturel en présentant comme indices de criminalité des traits tels que la taille, la musculature ou le tatouage.
Lombroso interprète mal le darwinisme en négligeant le rôle de l’adaptation, du hasard et de l’environnement dans l’évolution.
Au XXe siècle, la recherche d’une origine individuelle du crime se prolonge par des hypothèses génétiques, notamment sur les chromosomes, puis par la neurocriminologie consacrée au cerveau criminel.
Les théories de Lombroso influencent les mesures de sûreté et les peines indéterminées, qui permettent de maintenir une personne en prison tant qu’elle est considérée comme dangereuse.
Lombroso cherche le crime dans l’individu ; la philosophie pénale des Lumières le rattache à la loi
★ À maîtriser
📌 Pour Fauconnet, la responsabilité présuppose l’existence d’une norme à laquelle un acte peut être rapporté.
Compléments
La définition du crime par la peine distingue l’approche de Durkheim de celle de Garofalo, qui inclut des actes non sanctionnés pénalement.
Dans sa thèse de 1920, De la responsabilité, Fauconnet s’appuie sur des comparaisons entre sociétés et sur l’histoire pour étudier la responsabilité.
★ À maîtriser
📌 Tarde reproche à Durkheim de qualifier le crime de normal, ce qui pourrait sembler l’approuver, tandis que Durkheim entend par normal que le crime existe dans toute société.
📌 La criminologie s’intéresse à l’individu, tandis que la sociologie s’intéresse à la société.
Compléments
Le Code pénal de 1791 instaure des peines fixes sous l’influence de Beccaria.
Durkheim répond que le couple inséparable du crime et de la peine est normal dans toute société.
📌 Tarde reproche aussi à Durkheim de ne pas reconnaître d’individus anormaux parmi les criminels, tandis que Durkheim estime normal qu’il existe des individus anormaux.
Crime « normal » pour Durkheim ne signifie pas crime approuvé
★ À maîtriser
📌 Les crimes commis dans la société ne coïncident pas nécessairement avec ceux qui donnent lieu à une condamnation pénale.
Compléments
Dans l’exemple du jazz étudié par Becker, la norme du bon joueur dépend de la reconnaissance de ses pairs, tandis que le musicien qui privilégie la commercialisation peut être mis à l’écart.
Dans son étude des fumeurs de marijuana, Becker examine la construction sociale des bonnes et des mauvaises façons de fumer, notamment la dépendance.
Dans l’exemple des cousins ayant une relation sexuelle dans une société où l’inceste est tabou, Becker souligne que la transgression devient particulièrement grave lorsque la femme est fiancée et que la situation est connue de tous.
Sutherland étudie la délinquance d’affaires à partir des jugements pénaux et relève que des entreprises peuvent commettre les mêmes infractions de façon répétée.
★ À maîtriser
📌 Les statistiques de délinquance à l’initiative de la police mesurent son activité plutôt que l’ensemble de la délinquance réelle.
Compléments
Environ 20 % des procès-verbaux sont classés sans suite pour absence de base légale ou imprécision.
Les enquêtes de délinquance auto-rapportée demandent aux personnes si elles ont déjà commis une infraction, avec des taux de réponse positive rapportés allant de 5 % à 80 %.
Activité policière ≠ délinquance réelle
★ À maîtriser
Les atteintes aux biens enregistrées ont diminué depuis 1990 : les vols et cambriolages sont passés de 10 millions en 1994 à 4,5 millions en 2015-2016.
Dans les codes administratifs, les règles de conduite sont énoncées dans le texte principal et les dispositions pénales terminales indiquent que leur manquement est puni.
📌 Le droit pénal classique pose en principe la liberté d’agir, tandis que le droit pénal administratif encadre les activités par des autorisations et des obligations dont la violation peut être sanctionnée.
📌 Le droit pénal est conçu pour être mis en œuvre devant les juridictions, alors que le droit pénal administratif repose largement sur le respect des règles par les administrés et sur l’intervention de l’administration.
Compléments
Le taux d’homicides varie de 0,4 à 1,4 pour 100 000 habitants, et les statistiques sur les homicides sont présentées comme fiables.
Les agressions physiques sont décrites comme stables sur vingt ans, avec 1,5 à 2,5 % des personnes qui en subissent chaque année.
L’usage de stupéfiants est réprimé en société dès 1916, puis même en privé par la loi du 31 décembre 1970 ; les changements de politique pénale de 1986 ont ensuite renforcé les poursuites contre les consommateurs.
En 2024, 70 000 condamnations pour infractions liées aux stupéfiants sont rapportées, tandis que l’usage de stupéfiants concerne 18 millions de personnes selon les données de santé publique mentionnées.
Les principales infractions routières citées sont : l’excès de vitesse supérieur à 50 km/h, la conduite sous l’empire d’un état alcoolique, la conduite sous stupéfiants, la conduite sans permis, la conduite sans assurance
Les enquêtes de santé publique révèlent un écart considérable entre les violences sexuelles vécues et celles connues des institutions; environ 1 500 viols sont jugés par an.
En 2024, 512 000 condamnations pénales délictuelles sont rapportées, et les délits routiers représentent 40 % des délits.
Le développement de l’intervention de l’État dans de nombreux domaines de la vie sociale s’accompagne depuis les années 1970 d’un recours accru au droit pénal administratif.
Environ 16 000 incriminations figurent dans les textes recensés sous les codes NATINF, dont environ 400 dans le Code pénal; les juges pénaux n’utilisent qu’environ 50 des incriminations administratives recensées.
L’article 1111-5 du Code de la santé publique prévoit des règles applicables à l’hébergement et sanctionne leur méconnaissance.
📌 Depuis 2018, le verrou de Bercy permet des poursuites pour fraude fiscale à partir de 150 000 €, alors qu’auparavant la décision de poursuivre appartenait à une commission administrative de 12 personnes.
★ À maîtriser
📌 Le droit pénal de contrôle ne vise pas seulement à sanctionner les infractions : il exige aussi des acteurs sociaux qu’ils organisent des dispositifs pour vérifier le respect des règles.
Le FNAEG est un fichier d’empreintes génétiques créé par décret en 2000 et destiné notamment à conserver et croiser des empreintes recueillies sur les lieux d’infractions.
La conformité demande notamment aux entreprises de cartographier les risques, de mettre en place des contrôles et de prévoir des mécanismes d’alerte interne afin de prévenir les infractions et de pouvoir vérifier l’application des règles.
📌 Dans la construction des infractions terroristes, des infractions de droit commun, comme l’homicide, sont reliées à une entreprise visant à troubler gravement l’ordre public par la terreur.
Compléments
Le FNAEG contient 2,9 millions de profils génétiques ; le cours indique que 72 % correspondent à des personnes mises en cause, 14 % à des personnes condamnées et 16 % à des traces inconnues.
Le TAJ comprend 20,6 millions de fiches et, seulement 1 % des personnes qui y figurent ont été condamnées par des juridictions pénales.
Depuis 2020, des fichiers policiers et de gendarmerie peuvent intégrer des informations sur des personnes susceptibles de participer à des manifestations violentes, notamment leur appartenance politique ou philosophique.
Le cours présente la sécurité intérieure comme une notion entrée dans le droit en 1995 et associée à la protection de l’État et de la société contre les citoyens.
Le cours rattache le développement de cette conception aux débats sur le terrorisme en Allemagne dans les années 1970, puis à sa reprise en Espagne à propos de l’ETA et en Amérique du Sud face au narcotrafic.
Les attentats du 11 septembre 2001 sont présentés comme un tournant qui a favorisé le développement de voies d’exception, notamment avec le Patriot Act aux États-Unis.
Le cours relève que la catégorie d’ennemi est étendue à des personnes autres que les terroristes, notamment à certains délinquants sexuels, trafiquants de stupéfiants et militants qualifiés d’« éco-terroristes ».
Citoyen soumis au droit pénal commun, ennemi soumis à un régime dérogatoire.
★ À maîtriser
📌 Le mobile est la raison pour laquelle une infraction est commise, mais il n’est généralement pas nécessaire de le prouver pour caractériser l’infraction terroriste.
La qualification terroriste peut ouvrir l’application d’un régime procédural dérogatoire au droit commun.
Les comportements liés à une activité terroriste relèvent de trois catégories :
En matière terroriste, la garde à vue peut être prolongée jusqu’à six jours et l’accès à l’avocat peut être différé jusqu’à la 72e heure.
Compléments
Depuis 1986, les procédures antiterroristes autorisent des dérogations au droit commun, notamment la sonorisation de lieux privés et la captation d’images.
La qualification terroriste peut également entraîner des mesures administratives de contrôle, dont la surveillance, la retenue de quatre heures et l’assignation à résidence.
★ À maîtriser
📌 L’article 111-4 du Code pénal impose l’interprétation stricte de la loi pénale et interdit notamment l’interprétation par analogie.
Pour la CEDH, la légalité criminelle englobe le droit écrit et non écrit et exige que la loi, éclairée par la jurisprudence interprétative, soit suffisamment claire et prévisible.
La QPC, introduite en 2008, permet de contester la constitutionnalité d’une loi en vigueur.
Le juge pénal peut écarter l’application d’une loi pénale contraire à une règle internationale, comme l’illustre l’arrêt Jacques Vabre.
📌 Chez Beccaria, l’égalité de la peine est extérieure et objective, tandis que l’individualisation adapte la peine aux caractéristiques de la personne condamnée.
Compléments
Dans l’affaire de la « séquestrée de Poitiers », des parents poursuivis pour violences volontaires après avoir laissé mourir de faim leur enfant handicapée ont illustré les limites de l’interprétation stricte lorsque l’infraction visée suppose des actes positifs.
La prévisibilité de la loi pénale doit permettre d’éviter l’arbitraire et de savoir quels actes engagent la responsabilité du justiciable.
Le Conseil constitutionnel a considéré en 2004 que la notion de bande organisée était suffisamment définie, notamment parce qu’elle était précisée par la jurisprudence.
La CEDH contrôle la compatibilité des lois pénales avec les libertés protégées par les articles 8 à 11 de la Convention et peut juger une sanction disproportionnée, comme dans l’affaire où une amende de 30 euros avait sanctionné une expression visant Nicolas Sarkozy.
En juillet 2005 et en octobre 2012, la CEDH a imposé aux États de créer une infraction réprimant la réduction en esclavage.
Le Conseil constitutionnel contrôle notamment la loi pénale au regard des articles 5 et 8 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen.
En 2017, la Cour de cassation a écarté la qualification d’exhibition sexuelle invoquée contre les Femen au nom de la liberté d’expression, mais a maintenu les sanctions pour une action similaire dans une église au regard de la liberté religieuse.
Dans son ouvrage de 1898 sur la peine, Saleilles défend l’importance de la responsabilité et contribue à la réflexion sur l’individualisation de la peine.
Le Code pénal de 1791 prévoyait des peines fixes, comme quatre ans de détention pour le vol, sans laisser au juge le choix de la peine.
Le système des peines fixes a conduit à multiplier les incriminations, avec 28 articles consacrés aux vols et 17 aux homicides dans le code évoqué.
La légalité formelle cède place à une légalité matérielle, contrôlée par les juges.
★ À maîtriser
📌 L’article 132-1 du code pénal impose au juge d’individualiser toute peine prononcée dans les limites fixées par la loi.
📌 Pour individualiser la peine, le juge tient compte de la nature et du quantum de la peine, des circonstances de l’infraction, de la personnalité de l’auteur et de sa situation matérielle et sociale.
Compléments
📌 Le juge peut remplacer une peine principale par une peine alternative, comme le travail d’intérêt général, mais ne peut prononcer cette dernière sans l’accord de la personne condamnée.
Selon la zone étudiée, le juge dispose d’une marge de choix sous réserve de ne pas dépasser le maximum légal de la peine.
La surpopulation carcérale est associée à des cellules de 9 m² occupées par 4 à 6 personnes.
Peine fixe de Beccaria / peine individualisée du juge
Le ministère public, représenté par le parquet et le procureur, demande l’application de la loi pénale au nom de la société.
La médiatisation du procès pénal peut donner une place prépondérante aux émotions et à la parole des victimes, au détriment de la visibilité de la personne poursuivie et du procureur.
Denis Sallas emploie la notion de « populisme pénal » pour désigner une évolution du pénal dictée par les émotions.
Témoin au XIXᵉ siècle → partie civile → droits procéduraux
★ À maîtriser
📌 La qualité de la victime ou les circonstances de l’infraction peuvent constituer des circonstances aggravantes et entraîner une peine plus lourde.
📌 L’article 111-1 du code pénal distingue les infractions selon leur gravité en crimes, délits et contraventions.
Les crimes sont punis de réclusion ou de détention criminelle, avec des peines citées de 15, 20 ou 30 ans.
Les délits sont punis de peines pouvant aller jusqu’à 10 ans d’emprisonnement ou d’une amende d’au moins 3 750 euros.
Compléments
La zone cite notamment les violences ou homicides involontaires visant un pompier ou un éducateur, ainsi que les circonstances racistes ou sexistes, parmi les éléments susceptibles d’aggraver la peine.
Les personnes morales de droit public ou privé peuvent agir en justice pour défendre certaines valeurs et se constituer partie civile, notamment dans les cas visés par les articles 2-1 à 2-24 du code de procédure pénale.
Les contraventions sont punies d’une amende maximale de 38 euros pour la première classe et de 1 500 euros pour la cinquième classe, montant porté à 3 000 euros en cas de récidive.
La qualification d’une infraction influe notamment sur le déclenchement et la durée de la garde à vue, l’aménagement des peines et la juridiction compétente.
Crime, délit, contravention : la catégorie détermine la peine et la procédure
Michel Foucault reprend le panoptique comme modèle de pouvoir et analyse les formes différentes que le pouvoir prend selon les sociétés. - surveiller et punir
Dans le modèle panoptique décrit dans la zone, le contrôle s’organise autour d’un centre et d’œilletons permettant d’observer les cellules.
Une tour centrale dont les prisonniers ne savent jamais s’ils sont observés
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1. Pourquoi le droit pénal est-il présenté comme une question d’équilibre lorsqu’il sanctionne les atteintes aux droits fondamentaux ?
2. En 1790, un juge judiciaire est saisi d’un recours visant une décision de l’administration. Quelle règle issue de la loi des 16 et 24 août 1790 s’applique ?
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Quelles atteintes le droit pénal sanctionne-t-il ?
Les atteintes aux droits fondamentaux.
Quelle loi interdit au juge judiciaire de juger l’administration au nom de la séparation des pouvoirs ?
La loi des 16 et 24 août 1790.
À quelle branche le droit pénal est-il rattaché dans la tradition continentale ?
Au droit privé.
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