Institutions judiciaires françaises

Extrait de la fiche de révision

Plan du Cours

  1. Origines antiques de la justice
  2. Justice médiévale et féodale
  3. Parlements et juridictions d’Ancien Régime
  4. Révolution et réorganisation napoléonienne
  5. Pouvoir et fonctions du juge
  6. Principes modernes de la justice
  7. Ordres et degrés de juridiction
  8. Juridictions françaises contemporaines

1. Origines antiques de la justice

★ À maîtriser

📌 À Rome, la justice se sécularise : elle cesse d’être religieuse et est dirigée par des autorités civiles.

📌 Le droit romain distingue le jus civile, applicable aux citoyens romains, et le jus gentium, applicable aux relations impliquant les étrangers.

  • L’ordalie rend le verdict par une épreuve censée révéler le jugement de Dieu, comme plonger une personne dans l’eau pour déterminer sa pureté.

Compléments

  • Les juges romains sont notamment les consuls et les préteurs, dans le cadre du cursus honorum.

Astuce mémo

Sécularisation romaine → naissance d’une justice civile

2. Justice médiévale et féodale

Notions clés & Définitions

  • Appel : le mécanisme permettant de soumettre une décision à une juridiction supérieure
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Aperçu du QCM

1. Concernant la sécularisation de la justice à Rome :

2. Parmi les propositions suivantes concernant le droit romain, la(les)quelle(s) est(sont) exacte(s) ?

3. Une personne est soumise à une épreuve destinée à révéler le jugement divin :

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Aperçu des flashcards

Comment la justice romaine évolue-t-elle à Rome ?

Elle devient laïque et dirigée par des autorités civiles.

Quelle différence le droit romain établit-il entre jus civile et jus gentium ?

Le jus civile s'applique aux citoyens romains, le jus gentium aux étrangers.

Qu'est-ce que l'ordalie dans la justice antique ?

Une épreuve révélant le jugement divin pour rendre un verdict.

Comment l'ordalie détermine-t-elle la pureté d'une personne ?

En la plongeant dans l'eau.

Quelle distinction Charlemagne fait-il dans la justice médiévale ?

Il distingue la basse justice et la haute justice.

Que concerne la basse justice selon Charlemagne ?

Les petites affaires jugées localement.

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Questions fréquentes

Que contient la fiche de révision sur Institutions judiciaires françaises ?

La fiche de révision couvre les notions essentielles de Institutions judiciaires françaises. Elle est structurée par thématiques pour faciliter l'apprentissage et la mémorisation, avec des définitions clés, des explications et des synthèses.

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Combien de questions contient le QCM sur Institutions judiciaires françaises ?

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