1. Quelle conception de la souveraineté attribue son titulaire à l’ensemble réel des personnes vivant sur un territoire donné ?
2. Dans un régime qui adopte la souveraineté populaire, quelle combinaison de principes correspond à la présentation de Hamon et Troper ?
3. Dans la conception de Siéyès, que font les citoyens lorsqu’ils confient l’exercice de leurs droits à des représentants ?
Selon Hamon et Troper, qui détient la souveraineté populaire ?
Le peuple, conçu comme l’ensemble réel des personnes vivant sur un territoire donné.
Quelle conception la souveraineté nationale donne-t-elle de la nation, selon Hamon et Troper ?
Une entité abstraite incluant la continuité des générations et l’intérêt général.
Quelle référence attribue à Siéyès la distinction entre exercice et aliénation des droits ?
Emmanuel-Joseph SIEYES, Discours sur l'organisation du pouvoir législatif et la sanction royale, 7 septembre 1789.
Quelle référence affirme que la volonté générale ne peut être représentée ?
J.-J. ROUSSEAU, Du Contrat social ou principes du droit politique, 1762.
Selon l’article 3 de la Déclaration de 1789, où réside essentiellement la souveraineté ?
Dans la nation.
Selon l’article 3 de la Constitution de 1958, à qui appartient la souveraineté nationale ?
Au peuple.
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